Vous êtes ici

Mentions légales

En vertu des dispositions de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004, nous mettons à la disposition des utilisateurs et visiteurs du site www.agcbpeca.fr les informations suivantes :

Editeur du site

L'AGCBPECA, dont le siège social est situé 2 rue Chanzy - BP 89 - 51007 CHALONS-EN-CHAMPAGNE CEDEX.
Tél. 03 26 69 26 00

Créateurs du site

DARK DESIGN
123 rue des Beaux Regards - 51420 NOGENT L'ABBESSE
Tél. 03 26 04 14 72

Responsable de la publication

Mr Lionel BOBAN

Hébergement 

PLANET HOSTER
44416 Louis-B.-Mayer – Laval, Québec – Canada – H7P 0G1
Tél. +33 1 76 60 41 43

Droits de propriété intellectuelle

Le site web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de l'AGBPECA.
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

Marques logos et liens hypertexte

Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marque et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de l’éditeur.
La création de liens hypertextes vers le site www.agcbpeca.fr est soumise à l’autorisation préalable de l'AGCBPECA.
L'AGCBPECA n’exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers. Par conséquent l’existence d’un lien hypertexte du site 'AGBPECA vers d’autres sites ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de l'AGCBPECA.

Crédits photos

© Adobe Stock

Loi informatique et liberté

Conformément aux dispositions de la Loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer par l’envoi d’un courrier à l’éditeur du site.

Les informations nominatives peuvent être utilisées par l’éditeur pour proposer ses services et/ou produits et faire connaitre ceux de ses partenaires. Elles ne seront communiquées aux tiers que pour permettre la gestion des opérations ou pour satisfaire aux obligations légales. Chaque utilisateur peut s’y opposer en adressant un courrier à l’éditeur.